Dans les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, du sel, des cendres ou de la sciure de bois devant les habitations.

En temps de gelée, il est défendu de sortir sur la rue les neiges ou les glaces provenant des cours ou de l’intérieur des immeubles. Il est défendu également de faire couler de l’eau sur la voie publique ou les trottoirs.

Les contraventions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux et poursuivies conformément aux textes en vigueur.

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