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Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2008 |
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Adoption du compte administratif de l’exercice 2008 du budget principal |
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Adoption du compte administratif de l’exercice 2008 du budget annexe "locaux" |
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Adoption du compte administratif de l’exercice 2008 du budget annexe "lotissements" |
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Adoption du compte de gestion de l’exercice 2008 du budget principal |
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Adoption du compte de gestion de l’exercice 2008 du budget annexe "locaux" |
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Adoption du compte de gestion de l’exercice 2008 du budget annexe "lotissements" |
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Affectation du résultat de l’exercice 2008 du budget principal |
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Affectation du résultat de l’exercice 2008 du budget annexe "locaux" |
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Affectation du résultat de l’exercice 2008 du budget annexe "lotissements" |
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Vote du budget principal supplémentaire pour l’exercice 2009 |
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Vote du budget annexe "locaux" supplémentaire pour l’exercice 2009 |
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Vote du budget annexe "lotissements" supplémentaire pour l’exercice 2009 |
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Fixation du taux des taxes locales 2009 |
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Contribution financière au SIGERLY au titre de l’année 2009 |
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Attribution des subventions aux associations : définition des règles d’attribution |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : ADMR La Tour de Salvagny |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Ecoles en Fête |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Les Amis des Charmilles |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Amicale des Sapeurs Pompiers Volontaires de La Tour de Salvagny |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Association des Anciens Pompiers Tourellois |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Culture et Bibliothèque pour tous |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Amicale des Classes en 9 |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : ADR/CATM |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Noël’In |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Clique de Dommartin |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : OCCE école maternelle E. Guion |
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Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : OCCE école primaire E. Guion |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Prévention Routière" |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AFLM |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AAEP |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’URFOL - Ecran Mobile |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Mission Locale des Monts d’Or et des Monts du Lyonnais |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Rhône |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Les Amis du Jumelage" |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale des Classes en 9 |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tour Athletic Club (TAC) |
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amicale Boule Salvagny (ABS) |
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Délibération de principe sur l’application de la Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) suite au nouveau dispositif de raccordement des utilisateurs au réseau public d’électricité |
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Avis du Conseil municipal sur le dossier d’autorisation des installations classées du site CALPI COLOR à Lentilly |
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Autorisation de déposer et de signer des autorisations d’urbanisme pour des biens communaux |
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Fixation des tarifs afférents aux emplacements pour manège et autre équipement forain au Parc de l’Hippodrome - modification à la délibération n° 08.115 du 25 septembre 2008 |
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Fixation d’un tarif en cas de perte de badge d’accès |
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Mission des élus en Italie |
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Autorisation de signer la convention n° M2009-163 avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône concernant la médecine professionnelle et préventive |
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Autorisation de signer le contrat d’offre de service du dispositif Brigades Vertes - Brigades Rivières aux collectivités avec l’association Rhône Insertion Environnement pour l’année 2009 |
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Autorisation de signer la convention relative à l’étalonnage de cinémomètre avec le Ministère de l’Intérieur de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales |
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Participation financière au budget de fonctionnement de l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication |
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