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Accueil > 26 mars 2009

26 mars 2009

Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2008

Adoption du compte administratif de l’exercice 2008 du budget principal

Adoption du compte administratif de l’exercice 2008 du budget annexe "locaux"

Adoption du compte administratif de l’exercice 2008 du budget annexe "lotissements"

Adoption du compte de gestion de l’exercice 2008 du budget principal

Adoption du compte de gestion de l’exercice 2008 du budget annexe "locaux"

Adoption du compte de gestion de l’exercice 2008 du budget annexe "lotissements"

Affectation du résultat de l’exercice 2008 du budget principal

Affectation du résultat de l’exercice 2008 du budget annexe "locaux"

Affectation du résultat de l’exercice 2008 du budget annexe "lotissements"

Vote du budget principal supplémentaire pour l’exercice 2009

Vote du budget annexe "locaux" supplémentaire pour l’exercice 2009

Vote du budget annexe "lotissements" supplémentaire pour l’exercice 2009

Fixation du taux des taxes locales 2009

Contribution financière au SIGERLY au titre de l’année 2009

Attribution des subventions aux associations : définition des règles d’attribution

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : ADMR La Tour de Salvagny

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Ecoles en Fête

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Les Amis des Charmilles

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Amicale des Sapeurs Pompiers Volontaires de La Tour de Salvagny

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Association des Anciens Pompiers Tourellois

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Culture et Bibliothèque pour tous

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Amicale des Classes en 9

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : ADR/CATM

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Noël’In

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : Clique de Dommartin

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : OCCE école maternelle E. Guion

Attribution de subventions aux associations remplissant une mission spécifique : OCCE école primaire E. Guion

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Prévention Routière"

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AFLM

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AAEP

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’URFOL - Ecran Mobile

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Mission Locale des Monts d’Or et des Monts du Lyonnais

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Rhône

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Les Amis du Jumelage"

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale des Classes en 9

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tour Athletic Club (TAC)

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amicale Boule Salvagny (ABS)

Délibération de principe sur l’application de la Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) suite au nouveau dispositif de raccordement des utilisateurs au réseau public d’électricité

Avis du Conseil municipal sur le dossier d’autorisation des installations classées du site CALPI COLOR à Lentilly

Autorisation de déposer et de signer des autorisations d’urbanisme pour des biens communaux

Fixation des tarifs afférents aux emplacements pour manège et autre équipement forain au Parc de l’Hippodrome - modification à la délibération n° 08.115 du 25 septembre 2008

Fixation d’un tarif en cas de perte de badge d’accès

Mission des élus en Italie

Autorisation de signer la convention n° M2009-163 avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône concernant la médecine professionnelle et préventive

Autorisation de signer le contrat d’offre de service du dispositif Brigades Vertes - Brigades Rivières aux collectivités avec l’association Rhône Insertion Environnement pour l’année 2009

Autorisation de signer la convention relative à l’étalonnage de cinémomètre avec le Ministère de l’Intérieur de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales

Participation financière au budget de fonctionnement de l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication

Infos mairie